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Conseil municipal du 2 mars 2010 à 20h00

Salle du conseil

ADMINISTRATION GENERALE- FINANCES
1 Adoption du budget primitif 2010
2 Vote des taux
3 Autorisation de programme et crédits de paiement (AP-CP) annulation
4 Subvention de fonctionnement aux établissements publics locaux
5 Subventions aux associations
6 Convention partenariat avec la Maison de l’Europe
7 Utilisation du Chèque Emploi Service Universel
8 Pass-Foncier
9 Adoption du cadre administratif
10 Promotion de grades
11 Demandes de portage auprès d’EPFN
URBANISME - TRAVAUX
12 Appel d’offres – Prestation de transport
13 SIEGE – Compte-rendu
  Décisions

Compte-Rendu du dernier Conseil municipal

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