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Comptes-rendus des conseils municipaux 2012
Conseil municipal du 11 décembre 2012
- Décision modificative n°3
- Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement
- Admission en non valeur
- Tarifs 2013
- Avance sur subvention 2013
- Schéma départemental des gens du voyage 2012 - 2018
- Mise en place des Contrats d’Avenir
- Restauration de la continuité écologique sur la Risle Aval – Convention phase étude
- Taux de promotion au titre de l’avancement à l’échelon spécial (hors filière technique)
- Assurance statutaire
- Assurance Prévoyance Santé
- Acquisition de terrains auprès de l’EPFN – Parcelles AR 139 140
- Vente de parcelles à Monsieur BARTHELEMY ou son substitué (1)
- Vente de parcelles à Monsieur BARTHELEMY ou son substitué (2)
- Acquisition d’une parcelle auprès d’EPFN AL n°382
- Acquisition de la parcelle AR 148
- Maîtrise d’œuvre de la restauration du massif occidental de l’église Saint Ouen – Marché Agence TROUVE
- Marché de location maintenance d’aires de jeux – Lancement appel d’offres
- Marchés de service d’assurance - Attribution
- Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - Attribution
- Approbation du bilan de la concertation et du dossier de création de ZAC de la Fonderie
- Zone d’aménagement concerte (ZAC) de la fonderie : Lancement de la procédure de consultation pour le choix d’un aménageur et élection de la commission de concession d’aménagement
- Elaboration d’un plan de déplacement et de stationnement
- Relevé de décisions
- Rémunération des agents recenseurs
- Convention financière cadre entre la Ville de Pont-Audemer et la Communauté de Communes
Conseil municipal du 17 septembre 2012
- Demande de subvention au Conseil Régional - Acquisition instrument de musique
- Décision Modificative n°2
- Ouverture d'un compte à terme auprès de la trésorerie de Pont-Audemer
- Financement du CLEAC 2011 - 2012
- Financement du CLEAC 2012 – 2013
- Subventions aux associations
- Attribution de prix dans le cadre d'un concours des maisons fleuris et des jardins fleuris
- Demande de subvention auprès de la DRAC exposition Auguste et Cécile BOUGOURD
- Plan de financement de l'informatisation et de la numérisation de la Médiathèque
- Un permis pour l'avenir
- Modification du cadre administratif – Création de poste
- Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité de l'eau
- Acquisition d'une propriété Ferme des Place – Extension à EPFN
- Cession de parcelles Ferme des Place – Extension à NEXITY
- Acquisition d'une propriété rue de la Seule à EPFN
- Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie
- Relevé de décisions
Conseil municipal du 25 juin 2012
- Compte administratif de l'année 2011
- Adoption du compte de gestion 2011
- Affectation du résultat du budget principal 2011
- Décision Modificative n°1
- Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à la Communauté de Communes
- Désignation d'un membre de la Commission Urbanisme – Cadre de vie
- Maitrise d'œuvre de la restauration du massif occidental de l'église Saint Ouen - Autorisation de signer le marché avec l'agence TROUVE
- Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une médiathèque
- Convention bilatérale relative au traitement des données à caractère personnel du système billettique intermodal ATOUMOD
- Garantie d'emprunt 15 logements Ancienne Poste SECOMILE – Prêt P.L.U.S, P.L.U.S FONCIER, PLAI et PLAI FONCIER
- Avenant n°1 au traité de concession Ferme des Places
- Projet Centre Social CAP 2012 - 2015
- Tarif du Conservatoire du musique 2012 - 2013
- Tarif de l'Eclat 2012 - 2013
- Prise en charge des dépenses d'entrée à la piscine pour les associations de 2008 à 2011
- Prise en charge des dépenses d'entrée à la piscine pour les associations à compter de 2012
- Modification du cadre administratif
- Défraiement d'un stagiaire
- Contrat d'assurance des risques statutaires
- Protection sociale
- Demande de subvention pour aide au départ en vacances des familles
- Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des affaires culturelles de Haute Normandie – Restauration du tableau de Victor BINET
- Don de Madame BREARD
- Soutien et adhésion au GIP Normandie Impressionniste
- Tirage au sort des jurés d'assises
- Travaux d'éclairage public Place De Gaulle Phase 1 - Actualisation de la participation de la ville
- Redevance pour occupation du domaine public par des ouvrages de télécommunication
- ZAC de la Fonderie – Mise à disposition de l'étude d'impact
- Relevé de décisions
- Demande de subvention au Conseil Régional - Acquisition instrument de musique
Conseil municipal du 6 mars 2012
- Adoption du Budget primitif 2012
- Vote des taux 2012
- Subventions aux associations 2012
- Demande de subventions – Projet Médiathèque
- Contribution pour l'exercice 2012 – Fonds Solidarité Habitat
- Gestion des chaufferies – Lancement de l'appel d'offres
- Dotation de solidarité (DSU) : Rapport d'utilisation pour l'année 2011
- Adoption du cadre administratif
- Elections Présidentielles - Primes et indemnités allouées aux grade ou filières
- Elections législatives - Primes et indemnités allouées aux grade ou filières
- SIEGE 27 – Compte rendu
- Renouvellement de classement du Conservatoire à Rayonnement Communal
- Don de Monsieur Victor BINET
- Vente des parcelles BA 345, 346, 347, 348 à la SCI La Ferme des Places
- Travaux d'éclairage public Place de Gaulle, rue Notre Dame du Pré et route de Saint Paul – Participation de la ville
- Travaux d'éclairage public Place de Gaulle Phase 1 – Participation de la ville
- Participation pour voirie et réseaux VC N°34 rue Jean Joly
- Projet urbain partenarial – Chemin de la fontaine Malu et chemin de la Sente Mailleraie
- Vente de la parcelle XH 520 à Gastebois International
- Relevé de décisions
- Aménagement urbain de la place de Gaulle et de la rue des Carmes
