Comptes-rendus des conseils municipaux 2011

Conseil municipal du 30 mai 2011

Compte Administratif de la ville 2010
Adoption du Compte de Gestion
Affectation du résultat du budget principal 2010
Décision Modificative n° 1
Contribution pour l’exercice 2011 - Fonds Solidarité Habitat
Subventions aux associations
Demande de subvention : action de promotion et d’intégration sociale, familiale et professionnelle
Réalisation d’un Skate Park
Demande de subvention au Conseil Régional - Acquisition instrument de musique
Avis de la collectivité sur le schéma départemental de coopération intercommunale
Tarif du Conservatoire du musique 2011 - 2012
Tarif de l’Eclat 2011 - 2012
Construction d’une Médiathèque - Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre
Réhabilitation et extension de l’Ecole Paul Herpin - Avenant aux marchés de travaux
Plateforme de dématérialisation des marchés publics - Convention de mise à disposition
Contrat d’Assurance - Avenant de prolongation de délai
Marché négocié de transport public
Réalisation des audits énergétiques de 25 bâtiments
Don de Madame Catherine PONCIN
Tirage au sort des jurés d’assises
Construction d’une maison de quartier « La Passerelle » - Avenant au marché de travaux de l’entreprise ENC
Relevé de décisions

Adoption du Budget Primitif 2011
Vote des taux
Subventions aux associations
Cadre administratif
Modification des statuts de la Communauté de Communes
Projet social 2011 - 2014
Le numéro unique et la réforme de la demande de logement locatif social
Convention d’intervention de l’EPF Normandie sur la friche « Garage ROULIN » à Pont-Audemer
Création d’un tarif pour les terrasses fermées
Révision du PLU : Bilan de la concertation et arrêt du projet
Travaux d’Eclairage public du SIEGE - Participation de la ville
Approbation du projet de ERDF d’extension basse tension souterraine pour alimentation des logements plaine normande, place du Général De Gaulle
Obligation de dépôt de déclaration préalable à l’édification d’une clôture
Charte d’entretien des espaces publics et partenariat avec la FREDON
Relevé de Décisions

Débat d’Orientations Budgétaires
Admission en non-valeur
SIEGE - Compte rendu
Désignation d’un représentant du Conseil Municipal à la Communauté de Communes
Désignation d’un membre de la Commission Vie de la Cité
Vente et cession de parcelles à M. GASTEBOIS
Maîtrise d’œuvre - Construction d’une Médiathèque
Acquisition de la parcelle AE 73
Approbation du projet de ERDF de passage de 2 câbles HTA pour l’alimentation électrique de la station d’épuration
Autorisation pour la Communauté de Communes de déposer la demande de défrichement pour le site de stockage délocalisé des boues
Rétrocession par Eure Habitat des espaces communs d’opérations diverses
Relevé des Décisions pour information
Débat approbation PADD - Projet d’Aménagement de Développement Durable