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Comptes-rendus des conseils municipaux 2016

Conseil municipal du 6 décembre 2016

  • Désignation de représentants du Conseil Municipal à la Communauté de Communes
  • Décision Modificative C3 - Ville budget principal
  • Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement
  • Affectation du résultat — Récapitulatif
  • Admission en non valeur
  • Avance sur subvention 2017
  • Tarifs 2017
  • Subvention au CAPA Foot dans le cadre de la mise à disposition du personnel
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle — Ski Nautique Tanguy NAIDEAU
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle — Perchiste Louise GRECO
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle — Bertille RICHIR de l'orchestre « Les petites mains symphoniques »
  • Redevance pour occupation du domaine public par des ouvrages de télécommunication
  • Lancement d'une procédure d'abandon manifeste rue Sadi Carnot
  • Rapport annuel 2015 — Contrat de ville
  • Contrats d'assurances des risques statutaires
  • Partenariat avec Habitat Coopératif de Normandie
  • Désignation de représentants à la Sécomile
  • Autorisation d'ouverture dominicale des magasins pour l'année 2017
  • Fonds de concours — Programme Voirie 2016
  • Acquisition ex propriété SAS La Cour Normande « Ancien théâtre »
  • Convention globale d'interventions EPF
  • Convention avec la fondation du patrimoine pour la mise d'une souscription publique en lien avec les travaux de restauration du massif occidental de l'église Saint Ouen
  • Résidence les Tanneries — Rétrocessions foncières
  • ZAC de la fonderie — Approbation du compte rendu de concession
  • Relevé de décisions
  • Restauration du massif occidental de l'église Saint Ouen - Avenant n° 1 au marché de travaux de couverture
  • Demande de subvention pour l'aménagement des venelles au titre de la DETR 2017
  • Construction d'un cinéma multisalles - Attribution du marché de maitrise d'oeuvre

Conseil municipal du 29 juin 2016

  • Fusion des Communautés de Communes de Pont-Audemer et du Val de Risle — Avis sur projet du périmètre
  • Fusion des Communautés de Communes de Pont-Audemer et du Val de Risle — Gouvernance — Répartition des sièges
  • Modification des statuts — Transfert des compétences scolaires, périscolaires et de restauration scolaire des communes à la Communauté de Communes de Pont-Audemer
  • Tarifs des nouveaux produits de la boutique du musée Canel
  • Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif
  • Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif
  • SIEGE — Compte rendu du Comité Syndical du 28 mai 2016
  • Dénomination d'une voie dans le lotissement communal de la rue Jean Joly
  • Travaux du SIEGE rue Sadi Carnot — Convention relative à la propriété et la gestion des réseaux de télécommunications
  • Travaux du SIEGE rue Sadi Carnot — Participation de la ville aux études
  • Acquisition de terrain à BARIMAR — Parcelles cadastrées AT n°90 et AT n°95
  • Cessions de terrains à BARIMAR - Parcelles cadastrées AT n'97, AT n°98 (issue de ATn°62), AT n°100 (issue de ATn°64), AT n'101 (issue de ATn°66), AT n°103 (issue de ATn°68), AT n°105 (issue de ATn°82) et AT n°107 (issue du domaine public)
  • Acquisitions des biens de la succession GOSSELIN
  • Relevé de décisions
  • Défraiement d'un volontaire — Service Civique

Conseil municipal du 31 mai 2016

  • Élection de Mme Christine DUVAL — Conseillère Municipale
  • Désignation d'un membre du Conseil Municipale aux Commissions Municipale
  • Adoption du compte de gestion 2015 - Budget Principal
  • Compte administratif 2015 de la ville
  • Affectation du résultat du compte administratif 2015 - Budget Principal
  • Adoption du compte de gestion — Budget Lotissement Ferme des Places 2015
  • Compte administratif 2015 — Lotissement Ferme des Places
  • Budget Primitif 2016 — Lotissement Ferme des Places
  • Décision Modificative rel — Budget Principal
  • Tarifs du Conservatoire de musique 2016 — 2017
  • Tarifs de l'Éclat 2016 — 2017
  • Subvention exceptionnelle à l'association POM'BAO
  • Subvention de fonctionnement au Comité Organisation Paris Camembert
  • Subvention de fonctionnement à l'association ONACVG
  • Demande de subvention — Mission de préfiguration d'un projet de centre social
  • Demande de subvention — Projet de convention local d'éducation artistique
  • Demande de subvention — Projet « Dans ces murs »
  • Dotation de solidarité urbaine (DSU) — Rapport d'utilisation pour l'année 2015
  • Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie pour la SEMAD
  • Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d'un poste
  • Convention avec la Région pour l'accueil des aérostiers
  • Calcul du quotient familial 2016 / 2017
  • Défraiement d'un stagiaire — Yessica LANOS
  • Défraiement d'un stagiaire — Pauline AVISSE
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal pour la Construction du Logement dans l'Eure (SICLE)
  • Déclassement de la rue Jules Ferry
  • Consultation sur l'institution de servitudes d'utilité publique sur les parcelles de la société Ahlstrom
  • Tirage au sort des jurés d'assises
  • Relevé des décisions
  • Agenda d'accessibilité programmé (AD'AP)

Conseil municipal du 29 mars 2016

  • Adoption du budget primitif 2016
  • Vote des taux 2016
  • Subvention de fonctionnement 2016 aux établissements publics locaux
  • Subventions aux associations 2016
  • Participation à la course cycliste Paris Camembert
  • Adoption du cadre administratif 2016
  • Renouvellement des infrastructures du système informatique
  • Remplacement de la solution Télécom
  • Convention de partenariat avec le GIP Normandie revendeur carte du festival n°37 et nouveaux tarifs découlant de ce partenariat
  • Guide d'utilisation des ressources informatiques — Mise en place
  • Projet de schéma de mutualisation des services — Mise en place
  • Motion « Pont-Audemer, commune hors-zone TAFTA et CETA »
  • Accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emplois des agents contractuels — Avenant au contrat d'engagement — Transformation en CDI
  • Défense des intérêts de la ville de Pont-Audemer dans l'instance n°1500305-4 introduite par la société T.R.M devant le tribunal administratif de Rouen
  • Relevé de décisions
  • Demande de subvention pour la réalisation d'une voie douce en bords de Risle au titre du fonds de soutien pour l'investissement local de 2016
  • Demande de subvention pour l'aménagement de la rue Sadi Carnot au titre du fonds de soutien pour l'investissement local de 2016
  • Recrutement d'un emploi non permanent — Médiathèque
  • Défraiement d'un stagiaire Jessy GUITTON
  • Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement

Conseil municipal du 16 février 2016

  • Débat d'Orientation Budgétaire 2016
  • Autorisation d'ouvrir une ligne de trésorerie
  • Demande garantie d'emprunt SHEMA - Financement ZAC de la Fonderie
  • Demande de subvention à la Région — acquisition d'instrument de musique
  • Demande de subvention au GIP Normandie Impressionniste - convention de partenariat
  • Demande de subvention - projet de convention Local d'Éducation Artistique
  • Tarif pour le festival Terres de Parole
  • Convention financière entre la Ville et la Sécomile
  • Travaux du SIEGE rue de la Seule - ajustement de la participation de la Ville
  • Travaux du SIEGE rue du Pré Baron - ajustement de la participation de la Ville
  • ZAC de la Fonderie - approbation du compte rendu de concession - année 2014
  • Vente d'une parcelle à la SARL CALODITO
  • Convention d'adhésion au service médecine avec le Centre de Gestion de l'Eure
  • Aménagement de bureaux dans l'ancien tribunal
  • Travaux du SIEGE rue Jules Ferry et rue de la Seule — convention relative à la propriété et la gestion des réseaux de télécommunications
  • Relevé de décisions
  • Collecte des déchets verts

Archives des comptes-rendus des conseils municipaux

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