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Comptes-rendus des conseils municipaux 2009

Conseil municipal du 15 décembre 2009

  • V½u -Motion association des petites villes de France
  • Tarifs 2010
  • Décision modificative n°3
  • Débat d'orientations budgétaires
  • Contrat d'assurances risques statutaires
  • Autorisation de dépenser le quart des dépenses
  • Convention financière cadre entre la communauté de communes et la ville
  • Demande de garantie d'emprunt Garden Cottage par Eure-Habitat
  • Demande de garantie d'emprunt immeuble Camaret par Eure-Habitat
  • Demande de subvention Maison d'Architecture de Haute Normandie
  • Demande de subvention CAUE 27
  • Demande de subvention association addiction nord-ouest
  • Demande de subvention association Port Vivant
  • Attribution de subvention exceptionnelle Melle GLATRE
  • Statuts du SICLE - Approbation
  • Vente de terrain à M. STERMIERI
  • Vente de terrain à M. RIGOT - Construction d'un hôtel
  • Acquisition de terrains EPFN - Giratoire
  • Don de M. BIET
  • Musée - Week-end musée Télérama
  • Musée - Opération « Au printemps, la Normandie se découvre »
  • Convention de participation au service d'information multimodale
  • Protocole relatif à la gouvernance collégiale de l'intermodalité en Haute Normandie
  • SIEGE - Travaux éclairage public rue de Vendée
  • Réalisation d'une médiathèque - composition du jury
  • Délégation de service pour le marché d'approvisionnement
  • Echange et vente de parcelles à M. GASTEBOIS - 2ème tranche du centre d'affaires
  • Reconversion du bâtiment de l'ancienne poste en logements par la SECOMILE et participation de la ville
  • Etudes préalables pour les travaux de réhabilitation de l'église Saint-Ouen - Plan de financement
  • Dénomination de voiries suite aux déclassements du Conseil Général
  • Rapport annuel d'exploitation 2008 GERAUD - Gestion du marché
  • Décisions

Conseil municipal du 3 février 2009

  • Débats d'orientations budgétaires
  • Vacations funéraires à la Police Municipale
  • Création d'un emploi contractuel
  • Indemnité représentative de logement
  • Recensement de la population
  • Prestation d'aide à l'archivage - convention avec le Centre de Gestion
  • Réalisation et remise en gestion de la voie communale située entre le boulevard urbain et la RD 675 - convention de mandat
  • SIEGE - Compte-rendu
  • Echange de terrain entre la ville et M. REMPNOULX DU VIGNAUD
  • Restructuration de la salle d'Armes - Avenants de prolongation de délai
  • Marché pour la location d'aires de jeux
  • Construction d'un espace social alimentaire - Avenants
  • Gestion du chauffage - Avenant de prolongation de délai
  • Gestion des chaufferies - Convention de groupement de commandes ville/CCAS/Communauté de Communes
  • Marché de maîtrise d'½uvre pour la réhabilitation de l'école Paul Herpin
  • Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Mise en place de l'action scoot-emploi

Archives des comptes-rendus des conseils municipaux

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