Page d'accueil Page d'accueil Place Victor Hugo Cottage sur Pilotis Eglise St-Ouen L'Eclat Ville en 3D
Accueil » Vivre ici - Vie quotidienne » Comptes-rendus des conseils municipaux 2011

Comptes-rendus des conseils municipaux 2011

Conseil municipal du 15 décembre 2011

  • Décision modificative n°3
  • Débat d'Orientation Budgétaire 2012
  • Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement
  • Tarifs 2012
  • Projet de convention de groupement de commandes pour l'exploitation commune ATOUMOD
  • Garantie d'emprunt – Association des Papillons Blancs de Pont-Audemer
  • Implantation d'une antenne relais Orange au Parc des Sports et des Loisirs
  • Acquisition d'une propriété rue des Fossés
  • Vente d'une propriété rue des Fossés
  • Don de Monsieur FOLTZ
  • Modification du cadre administratif
  • Suppression de l'obligation d'avoir un CCAS
  • Relevé de décisions
  • Participation Immeuble Crozon et Camaret
  • Subvention à Eure Habitat – Réhabilitation des immeubles Camaret et Crozon

Conseil municipal du 2 novembre 2011

  • Projet de convention de groupement de commandes pour l'exploitation commune ATOUMOD
  • Décision modificative n°2
  • Admission en non valeur
  • Subvention aux associations
  • Garantie d'emprunt accordé à la SCI 2PE par la ville de Pont-Audemer pour la construction d'un bâtiment – Emprunt réalisé auprès du crédit mutuel
  • Convention d'intervention de l'EPF Normandie sur la friche des anciens « Logements de fonction EDF » à Pont-Audemer
  • Convention d'intervention de l'EPF Normandie pour des diagnostics de sites à Pont-Audemer
  • Contrat d'assurance – Constitution de groupement de commande
  • Gestion des chaufferies – Constitution d'un groupement de commande
  • Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
  • Délégation de maîtrise d'ouvrage au SIBVR dans le cadre de la restauration de la continuité écologique sur la Risle Aval
  • Approbation du projet d'ERDF de renouvellement d'un câble basse tension Place du Général De Gaulle
  • Participation pour voirie et réseaux chemin de la Fontaine Malu
  • Fixation du taux de la taxe d'aménagement et exonération
  • Approbation du plan local d'urbanisme
  • Achat de la parcelle AK 414 à la ville
  • Expropriation pour cause d'utilité publique de la parcelle AR 149
  • Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service de collecte des déchets
  • Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité de l'eau
  • SIEGE 27 – Compte rendu
  • Modification du cadre administratif
  • Restauration d'éditions anciennes d'ouvrages de Jules Verne (éditions Hetzel) au Musée Canel
  • Demande de matériel de conservation préventive pour le Musée Canel
  • Réalisation de la réédition du catalogue consacré à l'exposition dédiée à Albert LEBOURG
  • Appel pour demande au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
  • Relevé de décisions

Conseil municipal du 30 mai 2011

  • Compte Administratif de la ville 2010
  • Adoption du Compte de Gestion
  • Affectation du résultat du budget principal 2010
  • Décision Modificative n° 1
  • Contribution pour l'exercice 2011 - Fonds Solidarité Habitat
  • Subventions aux associations
  • Demande de subvention : action de promotion et d'intégration sociale, familiale et professionnelle
  • Réalisation d'un Skate Park
  • Demande de subvention au Conseil Régional - Acquisition instrument de musique
  • Avis de la collectivité sur le schéma départemental de coopération intercommunale
  • Tarif du Conservatoire du musique 2011 - 2012
  • Tarif de l'Eclat 2011 - 2012
  • Construction d'une Médiathèque - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
  • Réhabilitation et extension de l'Ecole Paul Herpin - Avenant aux marchés de travaux
  • Plateforme de dématérialisation des marchés publics - Convention de mise à disposition
  • Contrat d'Assurance - Avenant de prolongation de délai
  • Marché négocié de transport public
  • Réalisation des audits énergétiques de 25 bâtiments
  • Don de Madame Catherine PONCIN
  • Tirage au sort des jurés d'assises
  • Construction d'une maison de quartier « La Passerelle » - Avenant au marché de travaux de l'entreprise ENC
  • Relevé de décisions

Conseil municipal du 5 avril 2011

  • Adoption du Budget Primitif 2011
  • Vote des taux
  • Subventions aux associations
  • Cadre administratif
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes
  • Projet social 2011 - 2014
  • Le numéro unique et la réforme de la demande de logement locatif social
  • Convention d'intervention de l'EPF Normandie sur la friche « Garage ROULIN » à Pont-Audemer
  • Création d'un tarif pour les terrasses fermées
  • Révision du PLU : Bilan de la concertation et arrêt du projet
  • Travaux d'Eclairage public du SIEGE - Participation de la ville
  • Approbation du projet de ERDF d'extension basse tension souterraine pour alimentation des logements plaine normande, place du Général De Gaulle
  • Obligation de dépôt de déclaration préalable à l'édification d'une clôture
  • Charte d'entretien des espaces publics et partenariat avec la FREDON
  • Relevé de Décisions

Conseil municipal du 7 février 2011

  • Débat d'Orientations Budgétaires
  • Admission en non-valeur
  • SIEGE - Compte rendu
  • Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à la Communauté de Communes
  • Désignation d'un membre de la Commission Vie de la Cité
  • Vente et cession de parcelles à M. GASTEBOIS
  • Maîtrise d'œuvre - Construction d'une Médiathèque
  • Acquisition de la parcelle AE 73
  • Approbation du projet de ERDF de passage de 2 câbles HTA pour l'alimentation électrique de la station d'épuration
  • Autorisation pour la Communauté de Communes de déposer la demande de défrichement pour le site de stockage délocalisé des boues
  • Rétrocession par Eure Habitat des espaces communs d'opérations diverses
  • Relevé des Décisions pour information
  • Débat approbation PADD - Projet d'Aménagement de Développement Durable

Archives des comptes-rendus des conseils municipaux

Accueil - Accessibilité - Plan du site - Contacter la mairie - Webmestre - Mentions légales
Valid XHTML 1.0 ! Valid CSS ! Valid RSS ! Pour un web accessible maintenant ! Logo Villes Internet - 5 Arobases Logo Ville Fleurie