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Comptes-rendus des conseils municipaux 2013

Conseil municipal du 10 décembre 2013

  • Décision Modificative n°2
  • Budget Primitif 2014
  • Tarifs 2014
  • Avances sur subvention 2013
  • Fusions des Syndicats d’Eau d’Adduction d’Eau Potable de Pont-Audemer / Saint Germain Village et Fonds des Vaux – Avis sur les statuts
  • Cadre Administratif 2014
  • Concession d’aménagement pour la réalisation de la ZAC de la Fonderie
  • Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
  • Convention d’étude « C½ur du Doult Vitran »
  • Rétrocession par Eure Habitat des espaces communs des immeubles Camaret et Crozon
  • Rétrocession par la Plaine Normande de la parcelle AH 102 Place du Général De Gaulle
  • Acquisition auprès de l’EPFN – Parcelles cadastrées section XH 532, 533, 107 et 339 secteur Bataille
  • Acquisition de terrains rue du Doult Vitran et vente de terrains Rue Jules Ferry EMMAUS
  • Acquisition auprès de l’EPFN – Parcelles cadastrées section XH 180
  • Contrat Local de Santé
  • Relevé de décisions
  • Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz

Conseil municipal du 15 octobre 2013

  • Débat d’Orientation Budgétaire 2014
  • Admission en non valeur
  • Demande de remise gracieuse de débet présentée par le comptable public – Exercice 2008 à 2010
  • Attribution de subvention exceptionnelle – Rugby Club de Pont-Audemer
  • Demande de subvention – Projet de Convention Local d’Éducation Artistique
  • Subvention aux départements des Hautes Pyrénées et de Haute Garonne suite aux très graves inondations de juin 2013
  • Demande de subvention pour l’EORA du lycée Jacques Prévert
  • Demande de garantie d’emprunt Pont-Audemer SECOMILE – Acquisition et amélioration d’un logement – 11 allée de mégisserie
  • Demande de garantie d’emprunt Pont-Audemer EURE HABITAT – Immeuble Finistère – Réhabilitation de 16 logements
  • Mise en place de la carte achat au sein de la collectivité en application des dispositions du décret du 26/10/2004 sur l’utilisation de la carte d’achat public
  • Rémunération divers intervenants « Ateliers de la Découverte » dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
  • Dotation de solidarité urbaine (DSU) : Rapport d’utilisation pour l’année 2012
  • Télétransmission – Convention entre le représentant de l’Etat et la ville de Pont-Audemer – Contrôle de légalité et contrôle budgétaire
  • Projet de convention relative à la mise à disposition du matériel billettique permettant la vente des titres de transport pour le réseau urbain « Le bus » de Pont-Audemer
  • Parquet salle des mariages et salle des Conseils – Appel au cabinet DE BEZENAC
  • SIEGE 27 – Compte rendu
  • Désaffectation de locaux scolaires – Ancienne école George Sand
  • Acquisition auprès de l’EPFN – Parcelles cadastrées section XH n°98, 99 et 100
  • SPANC – Information – Rapport d’activité 2012
  • Déclassement et vente de terrains rue de Normandie
  • Relevé de décisions
  • Marché d’équipements numériques, informatiques et électriques de la Médiathèque - Attribution
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes
  • Organisation de réunion dans le cadre des élections de 2014 – Modalités de mise à disposition des salles municipales

Conseil municipal du 25 juin 2013

  • Élection de Madame Sophie VERHAEGE et Monsieur Emmanuel LEFRANCOIS
  • Modifications des postes d’adjoints au Maire
  • Adoption du compte de gestion 2012
  • Compte administratif 2012 de la ville
  • Affectation du résultat du Budget Principal 2012
  • Décision Modificative n°1
  • Office Municipal des Sports – Rapport de la saison sportive 2011 - 2012
  • Demande de garantie d’emprunt Pont-Audemer – Immeuble CROZON – Réhabilitation de 19 logements
  • Subvention aux associations
  • Demande de subvention auprès de la DRAC – Projet « des mots et des notes sur le bord de la Risle
  • Tarif du Conservatoire de musique 2013 - 2014
  • Tarif de l’Eclat 2013 - 2014
  • Modification des tarifs 2013 pour le Club de Scrabble
  • Tarif pour de nouveaux produits mis en vente dans la boutique du musée
  • Succession CHARLES Raymonde
  • Constitution et répartition des membres du Conseil Communautaire
  • Modification du Cadre Administratif
  • Défraiement d’un stagiaire
  • Acquisition des parcelles XB 89 et XB 90 auprès du syndicat des copropriétaires des Berges de la Risle
  • Subvention pour la réalisation d’un Putting Green
  • Tarif de l’ouvrage « Promenade en ville » de J. P. LAGARDE
  • Relevé de décisions
  • Tirage au sort des jurés d’assises

Conseil municipal du 21 mai 2013

  • Création d’une chambre funéraire DRUMARE

Conseil municipal du 26 mars 2013

  • Élection du maire adjoint
  • Désignation d’un représentant du Conseil Municipal à la Communauté de Communes
  • Désignation du représentant pour siéger au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Pont-Audemer
  • Adoption du Budget Primitif 2013
  • Vote des taux 2013
  • Adoption du cadre administratif 2013
  • Subvention aux associations 2013
  • Subvention de fonctionnement aux établissements publics locaux
  • Aide financière – Restauration du tableau Le Château de Luzancy de Victor Bine
  • Modification du régime indemnitaire
  • Renouvellement d’un poste permanent pouvant être pourvu par un agent contractuel
  • Mise en ½uvre des nouveaux rythmes scolaires
  • Travaux d’éclairage rue Notre Dame du Pré – Participation de la ville
  • NEXITY – Rapport d’activité Concession d’aménagement pour la réalisation du lotissement La Ferme des Places 2
  • Relevé de décisions

Conseil municipal du 19 février 2013

  • Débat d’Orientation Budgétaire
  • Garantie d’emprunt – Association des Papillons de Pont-Audemer
  • Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional des Boucles
  • Avenant à la convention SIM
  • Modification des statuts à la Communauté de Communes de Pont-Audemer
  • Demande de subvention pour aide au départ en vacances des familles
  • Cession de l’immeuble ZH 36 et 75 sis Appeville dit Annebault à la sauvegarde animalière Risle Seine
  • Rétrocession par la Secomile de voiries et parkings
  • Relevé de décisions
  • Convention d’intervention sur la Friche BATAILLE avec l’Établissement Public Foncier de Normandie
  • Approbation du projet de ERDF d’extension haute tension souterraine issue du poste « Les Roseaux » Place Prévert
  • Remplacement d’un Conseiller Municipal au Syndicat d’Adduction d’Eau Potable de Pont-Audemer et Saint Germain Village

Conseil municipal du 15 février 2013

  • Travaux d’éclairage public rue de l’Etang Tranche 1 : Désignation du maître d’ouvrage

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