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Comptes-rendus des conseils municipaux 2014

Conseil municipal du 25 novembre 2014

  • Décision Modificative n°2
  • Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement
  • Admission en non valeur
  • Tarif 2015
  • Avance sur subvention 2014
  • Demande de subvention – Aménagement en mobilier de la Médiathèque
  • Subvention Association Atelier Théâtre
  • Approbation de la taxe d’aménagement
  • Convention pour le Mois de l’architecture contemporaine en Normandie
  • Des transports plus simples en Normandie
  • Demande agrément au nouveau dispositif d’aide à l’investissement locatif – Loi DUFLOT
  • Dotation de solidarité urbaine (DSU) : Rapport d’utilisation pour l’année 2013
  • Garantie d’emprunt – Construction de 15 logements PLS – Avenant
  • Lancement d’une procédure manifeste
  • Réalisation d’un lotissement communal : Ferme des Places
  • Incorporation parcelle AN 310 rue de l’Ile de France
  • SIEGE – Compte rendu du 3 mai 2014
  • Office Municipal des Sports – Rapport de la saison sportive 2012 – 2013
  • Recrutement d’un contractuel – Chargé politique de la ville
  • Rémunération des animateurs des Maisons de Quartiers
  • Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de l’eau
  • Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif
  • Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
  • Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service de collecte des déchets
  • Relevé de décisions
  • Subvention pour les travaux de l’école Georges Sand en école de musique
  • Subvention pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité de la salle des Carmes
  • Marché pour la fourniture de carburant à la pompe
  • Convention d’autorisation pour la réalisation d’études pour la restauration de la libre continuité écologique sur la Véronne

Conseil municipal du 16 septembre 2014

  • Composition du Comité Technique
  • Comité d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail - Composition
  • Recrutement d’un contractuel – Directeur de Théâtre
  • Convention avec Anim’Video
  • Élaboration des contrats de ville de nouvelle génération
  • Fourniture livraison et installation de mobilier pour la médiathèque
  • Demande d’aide financière du Conseil Régional – Matériel de l’école de musique
  • Subvention pour Association Découverte
  • Subvention pour l’Ecole Paul Herpin
  • Acquisition – Amélioration d’un logement individuel rue des Fossés
  • Relevé de décisions
  • Demande de subvention auprès de la DRAC – Projet « des mots et des notes sur le bord de la Risle
  • Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Centre-Bourgs – Dossier de candidature

Conseil municipal du 16 juin 2014

  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal à la Commission Communale des Impôts Directs
  • Adoption du compte de gestion 2013
  • Adoption du Compte Administratif 2013
  • Affectation du résultat du Budget Principal 2013
  • Décision Modificative n°1
  • Tarifs 2015 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
  • Modification des tarifs 2014 – Utilisation des trottoirs par les commerçants de la ville
  • Tarifs du Conservatoire de musique 2014 - 2015
  • Tarifs du Théâtre l’Eclat 2014 – 2015
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle
  • Marché de travaux pour la restauration de l’église Saint Ouen – Lancement Appel d’offres
  • Convention d’intervention de l’EPFN sur la friche « Fonderie des Ardennes »
  • Approbation du projet de ERDF de pose d’un câble basse tension rue de la Seule
  • Régularisation foncière de la ville au profit de la Communauté de Communes et des Papillons Blancs
  • Substitution par la ville à la Secomile – Acquisition EPFN
  • Réalisation d’un lotissement communal : Ferme des Places
  • Mise en place d’un bail dérogatoire et d’une promesse unilatérale de vente – rue Jules Ferry – Section XH n°101
  • Délégation de maitrise d’ouvrage à la Fédération de Pêche
  • SIEGE 27 – Compte rendu du 03/05/2014
  • Tirage au sort des jurés d’assises
  • Relevé de décisions
  • Chantier de jeunes bénévoles – Demande de financement 2014
  • Partenariat avec les éditions « Point de Vues » pour la coédition d’ouvrage – Convention – Approbation – Autorisation de signature

Conseil municipal du 15 avril 2014

  • Désignation des membres de la Commission Développer et Former
  • Désignation des membres de la Commission Santé – Être en Forme
  • Désignation des membres de la Commission Habiter et Vie Sociale
  • Désignation des membres de la Commission Politique Sportive
  • Désignation des membres de la Commission Finances Fiscalité Mutualisation Administration Générale
  • Désignation des membres de la Commission Travaux Urbanisme Qualité de vie
  • Désignation des membres de la Commission Accessibilité Sécurité
  • Désignation des membres de la Commission Culture
  • Désignation des membres de la Commission d’Appels d’Offres
  • Désignation des membres de la Commission Marché d’Approvisionnement
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal dans chaque Conseil d’école de la commune
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Collège Pierre et Marie Curie
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Lycée Jacques Prévert
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Lycée Risle Seine
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Centre Hospitalier
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal à Eure Aménagement Développement (E.A.D)
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Syndicat d’Adduction d’Eau Potable Risle et Plateaux
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal d’Électricité et du Gaz de l’Eure (SIEGE)
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande (PNRBSN)
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal pour la construction de logements dans l’Eure (SICLE)
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Caisse des écoles publique
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Syndicat de la Basse Vallée de la Risle (S.I.B.V.R)
  • Subventions aux associations
  • Attribution de subvention - EMMAUS
  • Subvention de fonctionnement aux établissements public locaux 2014
  • Demande de participations financières pour une étude pré-opérationnelle d’OPAH – Renouvellement urbain
  • Demande de participations financières pour les travaux de restauration du massif occidental de l’église Saint Ouen
  • Demande de participations financières – Informatisation et numérisation médiathèque
  • Demande de participations financières – Installation d’une vidéo protection sur la ville de Pont-Audemer
  • Marché de mobilier multimédia de la médiathèque - Attribution
  • Vote des taux de fiscalité
  • Action en justice
  • Nouveaux statuts du Syndicats Intercommunal de la Basse Vallée de la Risle (SIBVR)
  • Recensement de la population
  • Télétransmission – Convention entre le département de l’Eure et la ville de Pont-Audemer
  • Règlement intérieur d’usage de la galerie Théroulde
  • Organisation du travail – Règlement Intérieur
  • Évaluation des risques pour la santé et la sécurité des personnels – Document Unique
  • Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnité
  • Défraiement d’un stagiaire
  • Recrutement d’un contractuel – Gestion Carrière et Paie
  • Modification du cadre administratif
  • Emploi collaborateur de cabinet
  • Convention d’adhésion de médecine préventive du Centre de Gestion de l’Eure
  • Conventions d’actions foncières avec l’EPFN
  • Approbation du projet d’ERDF de pose d’un câble basse tension impasse Antoine LAVOISIER
  • Projet de statuts – Syndicat Mixte pour l’intermodalité des transports en Haute Normandie
  • Acquisition d’une parcelle cadastrée section XH n°101
  • Cession de parcelle cadastrée section AV 24 – Chemin du milieu
  • SIEGE – Compte rendu du 23/11/2013
  • Relevé de décisions

Conseil municipal du 28 mars 2014

  • Élection du Maire
  • Délégations au Maire
  • Indemnité de fonction au Maire
  • Désignation du nombre des Adjoints au Maire et Conseillers Délégués
  • Élection des Adjoints au Maire
  • Élection des Conseillers Délégués Municipaux
  • Indemnité de fonction des Adjoints et des Conseillers Délégués

Archives des comptes-rendus des conseils municipaux

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