Page d'accueil Page d'accueil Place Victor Hugo Cottage sur Pilotis Eglise St-Ouen L'Eclat Ville en 3D
Accueil » Vivre ici - Vie quotidienne » Comptes-rendus des conseils municipaux 2012

Comptes-rendus des conseils municipaux 2012

Conseil municipal du 11 décembre 2012

  • Décision modificative n°3
  • Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement
  • Admission en non valeur
  • Tarifs 2013
  • Avance sur subvention 2013
  • Schéma départemental des gens du voyage 2012 - 2018
  • Mise en place des Contrats d’Avenir
  • Restauration de la continuité écologique sur la Risle Aval – Convention phase étude
  • Taux de promotion au titre de l’avancement à l’échelon spécial (hors filière technique)
  • Assurance statutaire
  • Assurance Prévoyance Santé
  • Acquisition de terrains auprès de l’EPFN – Parcelles AR 139 140
  • Vente de parcelles à Monsieur BARTHELEMY ou son substitué (1)
  • Vente de parcelles à Monsieur BARTHELEMY ou son substitué (2)
  • Acquisition d’une parcelle auprès d’EPFN AL n°382
  • Acquisition de la parcelle AR 148
  • Maîtrise d’œuvre de la restauration du massif occidental de l’église Saint Ouen – Marché Agence TROUVE
  • Marché de location maintenance d’aires de jeux – Lancement appel d’offres
  • Marchés de service d’assurance - Attribution
  • Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - Attribution
  • Approbation du bilan de la concertation et du dossier de création de ZAC de la Fonderie
  • Zone d’aménagement concerte (ZAC) de la fonderie : Lancement de la procédure de consultation pour le choix d’un aménageur et élection de la commission de concession d’aménagement
  • Elaboration d’un plan de déplacement et de stationnement
  • Relevé de décisions
  • Rémunération des agents recenseurs
  • Convention financière cadre entre la Ville de Pont-Audemer et la Communauté de Communes

Conseil municipal du 17 septembre 2012

  • Demande de subvention au Conseil Régional - Acquisition instrument de musique
  • Décision Modificative n°2
  • Ouverture d'un compte à terme auprès de la trésorerie de Pont-Audemer
  • Financement du CLEAC 2011 - 2012
  • Financement du CLEAC 2012 – 2013
  • Subventions aux associations
  • Attribution de prix dans le cadre d'un concours des maisons fleuris et des jardins fleuris
  • Demande de subvention auprès de la DRAC exposition Auguste et Cécile BOUGOURD
  • Plan de financement de l'informatisation et de la numérisation de la Médiathèque
  • Un permis pour l'avenir
  • Modification du cadre administratif – Création de poste
  • Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité de l'eau
  • Acquisition d'une propriété Ferme des Place – Extension à EPFN
  • Cession de parcelles Ferme des Place – Extension à NEXITY
  • Acquisition d'une propriété rue de la Seule à EPFN
  • Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie
  • Relevé de décisions

Conseil municipal du 25 juin 2012

  • Compte administratif de l'année 2011
  • Adoption du compte de gestion 2011
  • Affectation du résultat du budget principal 2011
  • Décision Modificative n°1
  • Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à la Communauté de Communes
  • Désignation d'un membre de la Commission Urbanisme – Cadre de vie
  • Maitrise d'œuvre de la restauration du massif occidental de l'église Saint Ouen - Autorisation de signer le marché avec l'agence TROUVE
  • Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une médiathèque
  • Convention bilatérale relative au traitement des données à caractère personnel du système billettique intermodal ATOUMOD
  • Garantie d'emprunt 15 logements Ancienne Poste SECOMILE – Prêt P.L.U.S, P.L.U.S FONCIER, PLAI et PLAI FONCIER
  • Avenant n°1 au traité de concession Ferme des Places
  • Projet Centre Social CAP 2012 - 2015
  • Tarif du Conservatoire du musique 2012 - 2013
  • Tarif de l'Eclat 2012 - 2013
  • Prise en charge des dépenses d'entrée à la piscine pour les associations de 2008 à 2011
  • Prise en charge des dépenses d'entrée à la piscine pour les associations à compter de 2012
  • Modification du cadre administratif
  • Défraiement d'un stagiaire
  • Contrat d'assurance des risques statutaires
  • Protection sociale
  • Demande de subvention pour aide au départ en vacances des familles
  • Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des affaires culturelles de Haute Normandie – Restauration du tableau de Victor BINET
  • Don de Madame BREARD
  • Soutien et adhésion au GIP Normandie Impressionniste
  • Tirage au sort des jurés d'assises
  • Travaux d'éclairage public Place De Gaulle Phase 1 - Actualisation de la participation de la ville
  • Redevance pour occupation du domaine public par des ouvrages de télécommunication
  • ZAC de la Fonderie – Mise à disposition de l'étude d'impact
  • Relevé de décisions
  • Demande de subvention au Conseil Régional - Acquisition instrument de musique

Conseil municipal du 6 mars 2012

  • Adoption du Budget primitif 2012
  • Vote des taux 2012
  • Subventions aux associations 2012
  • Demande de subventions – Projet Médiathèque
  • Contribution pour l'exercice 2012 – Fonds Solidarité Habitat
  • Gestion des chaufferies – Lancement de l'appel d'offres
  • Dotation de solidarité (DSU) : Rapport d'utilisation pour l'année 2011
  • Adoption du cadre administratif
  • Elections Présidentielles - Primes et indemnités allouées aux grade ou filières
  • Elections législatives - Primes et indemnités allouées aux grade ou filières
  • SIEGE 27 – Compte rendu
  • Renouvellement de classement du Conservatoire à Rayonnement Communal
  • Don de Monsieur Victor BINET
  • Vente des parcelles BA 345, 346, 347, 348 à la SCI La Ferme des Places
  • Travaux d'éclairage public Place de Gaulle, rue Notre Dame du Pré et route de Saint Paul – Participation de la ville
  • Travaux d'éclairage public Place de Gaulle Phase 1 – Participation de la ville
  • Participation pour voirie et réseaux VC N°34 rue Jean Joly
  • Projet urbain partenarial – Chemin de la fontaine Malu et chemin de la Sente Mailleraie
  • Vente de la parcelle XH 520 à Gastebois International
  • Relevé de décisions
  • Aménagement urbain de la place de Gaulle et de la rue des Carmes

Archives des comptes-rendus des conseils municipaux

Accueil - Accessibilité - Plan du site - Contacter la mairie - Webmestre - Mentions légales
Valid XHTML 1.0 ! Valid CSS ! Valid RSS ! Pour un web accessible maintenant ! Logo Villes Internet - 5 Arobases Logo Ville Fleurie