Vous êtes ici : Accueil » Votre territoire » Conseils municipaux

Conseils municipaux

Le prochain conseil municipal aura lieu le 24 Avril 2018

Conseil Municipal du 27 Mars 2018 – PDF – 5MB

  • Adoption du Budget Primitif 2018
  • Adoption du Budget Primitif 2018 – Lotissement Ferme des Places
  • Vote des taux 2018
  • Subvention de fonctionnement aux associations 2018
  • Tarifs location salle de l’annexe de la mairie de Saint Germain Village
  • Subvention de fonctionnement 2018 au CCAS
  • Vente de parcelle rue Jean Joly
  • Vente d’une maison rue Pré Baron
  • Nomination de trois rues à la Zac de la Fonderie
  • Résidence du Coudray : Intégration dans le patrimoine communal et classement dans le domaine public
  • Défraiement d’un stagiaire – Service Communication
  • Nouvelle désignation des représentants du Conseil Municipal au Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine (PNRBSN)
  • Relevé de décisions
  • Plan de financement du cinéma – Sollicitation des financeurs

 

Archives

Compte rendu du conseil municipal-21-fevrier-2017

  • Adoption des statuts de la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2017
  • Attribution de subventions aux particuliers dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) 2016 — 2022
  • Acquisition de la centrale hydro-électrique sise Quai Felix Faure
  • Demande de subvention pour l’acquisition de la centrale hydro-électrique de la Madeleine
  • Cessions actions du SICLE
  • Nouvelle tarification de la location de la Galerie Théroulde
  • Réglements des aides de la ville de Pont-Audemer dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
  • Marché de service pour les prestations d’assurances — Groupement de commandes et lancement de la consultation
  • Contrat d’assurance des risques statutaires
  • SIEGE — Adhésion à la compétence optionnelle aménagement et exploitation des infrastructures de recharge pour véhicule électrique
  • SIEGE — Compte rendu de 26 novembre 2016
  • Modification des statuts du SIEGE
  • Instauration d’une servitude de passage et d’entretien route d’Honfleur
  • Convention entre la ville de Pont-Audemer et GRDF pour l’installation de l’infrastructure de télé-relève des compteurs gaz communicants
  • Vente de parcelle rue Jean Joly
  • Construction d’un cinéma multisalles — Marché de maîtrise d’ceuvre
  • Approbation d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) et d’un périmètre de protection modifie (PPM)
  • Relevé de décisions
  • Instauration de servitudes d’utilité publique dans le cadre du réaménagement de la Zac de la Fonderie
  • Cession d’une parcelle cour du Doult Vitran à la Secomile et modification du cahier des charges du lotissement
  • Avis relatif à la desserte de la commune par l’aménagement des demi-échangeurs autoroutiers de Toutainville et Bourneville

Compte rendu du conseil-municipal-6-decembre-2016

  • Désignation de représentants du Conseil Municipal à la Communauté de Communes
  • Décision Modificative C3 – Ville budget principal
  • Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement
  • Affectation du résultat — Récapitulatif
  • Admission en non valeur
  • Avance sur subvention 2017
  • Tarifs 2017
  • Subvention au CAPA Foot dans le cadre de la mise à disposition du personnel
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle — Ski Nautique Tanguy NAIDEAU
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle — Perchiste Louise GRECO
    Attribution d’une subvention exceptionnelle — Bertille RICHIR de l’orchestre « Les petites mains symphoniques »
  • Redevance pour occupation du domaine public par des ouvrages de télécommunication
  • Lancement d’une procédure d’abandon manifeste rue Sadi Carnot
  • Rapport annuel 2015 — Contrat de ville
  • Contrats d’assurances des risques statutaires
  • Partenariat avec Habitat Coopératif de Normandie
  • Désignation de représentants à la Sécomile
  • Autorisation d’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2017
  • Fonds de concours — Programme Voirie 2016
  • Acquisition ex propriété SAS La Cour Normande « Ancien théâtre »
  • Convention globale d’interventions EPF
  • Convention avec la fondation du patrimoine pour la mise d’une souscription publique en lien avec les travaux de restauration du massif occidental de l’église Saint Ouen
  • Résidence les Tanneries — Rétrocessions foncières
  • ZAC de la fonderie — Approbation du compte rendu de concession
  • Relevé de décisions
  • Restauration du massif occidental de l’église Saint Ouen – Avenant n° 1 au marché de travaux de couverture
  • Demande de subvention pour l’aménagement des venelles au titre de la DETR 2017
  • Construction d’un cinéma multisalles – Attribution du marché de maitrise d’oeuvre