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Conseils communautaires

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le 18 juin 2018

Conseil communautaire du 22 janvier 2018 – PDF 4MB

  • Protection sociale
  • Adhésion au contrat d’assurance statutaire du Centre de Gestion de l’Eure
  • Régime Indemnitaire – RIFSEEP
  • Opération Collective de Modernisation – Opération FISAC
  • Convention financière entre la communauté de communes de Pont-Audemer et la Ville de Pont-Audemer
  • Convention de délégation de compétence d’octroi en matière d’investissement aux projets immobiliers – Investissements touristiques privés
  • Tarifs Centre de Loisirs
  • Plan Numérique – Lancement des marchés publics- autorisation de signature
  • Relevé de décisions
  • Subvention – Projet EPURE – Collège Pierre & Marie Curie
  • Fusion des écoles maternelles et élémentaire Louis Pergaud
  • Contrat de Territoire 2017-2021 – Modification

Conseil Communautaire du 26 février 2018- PDF – 4MB

  • Débat d’Orientations Budgétaires – 201
  • Convention territoriale d’exercice concerté
  • Acquisition des parcelles situées au lieu-dit le Haut Etui et au lieu-dit Saint Gilles auprès de l’EPF
  • Approbation d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine AVAP et d’un périmètre de protection modifié PPM
  • Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments– lancement de la consultation
  • Marché pour la location et la maintenance de copieurs
  • Assainissement non collectif – contrôle de vente
  • Énergie – Engagement pour la réalisation d’un plan climat air énergie territorial
  • SPANC – Création d’un poste de technicien
  • Rapport annuel 2017 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
  • Demande de subvention- Caisse d’Allocations familiales de l’Eure
  • Eure Normandie Numérique – Modification des statuts
  • Désignation d’un représentant du Conseil Municipal de la commune nouvelle de Pont-Audemer à la Communauté de Communes
  • Classement au titre des sites de la Vallée du Bec- Abbaye du Bec-Hellouin
  • Programme de Rénovation d’intérêt Régional
  • Relevé de décisions
  • Exploitation des installations du réseau de chaleur – Convention de groupement de commandes – autorisation de signature
  • Désignation de représentants de la Communauté de Communes au conseil du SIBVR
  • Motion de soutien au Centre Hospitalier de la Risle

 

Conseil Communautaire du 26 mars 2018-PDF-5MB

  • Budget Primitif 2018 – Budget Principal
  • Budget Primitif 2018 – Budget Assainissement
  • Budget Primitif 2018 – Budget SPANC
  • Budget Primitif 2018 – Budget Bâtiments économiques
  • Vote des taux de fiscalité 2018
  • TEOM – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
  • Subventions aux associations – 2018
  • Convention financière avec le CCAS de Pont-Audemer
  • Avenant n°1 à la convention financière dans le cadre du transfert de la Compétence Scolaire
  • Participation aux dépenses liées à la garderie des élèves de la commune de Saint Siméon avec la Communauté de Communes Lieuvin Pays d’Auge – Convention
  • Règlement du Service Public d’Assainissement non Collectif (SPANC) – modifications
  • Défraiement d’un stagiaire – Direction de l’environnement
  • Composition du Comité Technique

 

Délégués de la Communauté de Communes Pont-Audemer/Val de Risle

APPEVILLE ANNEBAULT : M. DENHEZ, Mme RENARD

AUTHOU : M. BEIGLE, M. FOURNIER

BONNEVILLE APTOT : M. RIAUX, M. GIRARD

BRESTOT : M. OLLIVIER,

CAMPIGNY : M. BISSON, M. CAMPAIN

COLLETOT : Mme GILBERT, M. DEMAN

CONDE SUR RISLE : M. LEROY, M. GESLAN

CORNEVILLE SUR RISLE : M. GARNAUD, Mme DEFLUBE

ECAQUELON : Mme DUPONT, M. AGASSE

FOURMETOT : M. BUSSY, M. AUSSY

FRENEUSE SUR RISLE : M. BONVOISIN, Mme LUCAS

GLOS SUR RISLE : M. TIHY, Mme DUHAMEL

ILLEVILLE SUR MONTFORT : M. HANGARD, M. PAQUIN

LES PREAUX : M. VANHEE, Mme BOONE

MANNEVILLE SUR RISLE : Mme DUONG, M. LAMY

MONTFORT SUR RISLE : M. BARRE, M. PIERRE

PONT-AUDEMER : M. LEROUX, Mme HAKI, M. PARIS, Mme BOCQUET, M. ROUSSEL, Mme JACQUEMIN, M. RIFFLET, Mme DUTILLOY, M. DARMOIS, Mme SIMON, M. CANTELOUP, M. MOTTIN, Mme DELAMARRE, M. CLERET, M. TIMON, Mme MAQUAIRE

PONT AUTHOU : M. LECONTE

SAINT GERMAIN VILLAGE : M. LECHEVALIER, Mme PEPIN

SAINT MARDS DE BLACARVILLE : M. SWERTVAEGER, Mme BACHELET

SAINT PHILBERT SUR RISLE : M. COUREL, Mme BECEL

SAINT SYMPHORIEN : M. BOUCHER, M. RUVEN

SELLES : M. PLATEL, Mme DUVAL

THIERVILLE : M. SIMON, Mme FOUTREL

TOURVILLE SUR PONTAUDEMER : M. LEGRIX, M. LEFEBVRE

TOUTAINVILLE : Mme DUNY, M. LEBLANC

TRIQUEVILLE : M. BAPTIST, Mme POTTIER