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Comptes-rendus des conseils municipaux 2015

Conseil municipal du 15 décembre 2015

  • Décision Modificative n°2
  • Admission en non valeur
  • Avance sur subvention 2016
  • Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement
  • Tarifs 2016
  • Tarifs 2016 pour la location — Galerie Théroulde
  • Tarifs des nouveaux produits en dépôts vente du musée canel
  • Subvention pour les travaux de réhabilitation de l'école George Sand en école de musique
  • Subvention pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité de la salle des cannes
  • Subvention exceptionnelle à l'association VCPA Handisport
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle — Canoë Cayak Mehdi ROUICH
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle — Athlétisme Charlotte LABBE
  • Subvention au Capa Foot dans le cadre de la mise à disposition de personnel
  • Subvention 2015 - Maison de l'Europe
  • Procédure de modification du PLU — Demande de reprise du dossier par la Communauté de Communes de Pont-Audemer
  • Mise en place de l'entretien professionnel au sein de la ville de Pont-Audemer
  • Modification des statuts — Aire d'accueil des gens du voyage
  • Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  • Avis sur la convention d'abattement de la taxe foncière des propriétés bâties (TFPB)
  • Marché public de fourniture de mobilier urbain d'affichage : Fourniture, Installation, Entretien, Exploitation publicitaire et affichage de la communication municipale
  • Constitution d'un groupement de commande publique pour l'exploitation des installations du réseau de chaleur de Pont-Audemer
  • Construction d'une médiathèque — Exonération du paiement des pénalités de retard par l'entreprise SOLUTION (lot 8 — Carrelage)
  • Construction d'une médiathèque — Exonération du paiement des pénalités de retard par l'entreprise SNCI Société Nouvelle Confort Isolation (lot 10 — Plafonds suspendus)
  • Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service de collecte des déchets
  • Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'assainisserrient non collectif
  • Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
  • Dérogation administrative à la règle du repos dominical des salariés
  • Vente de parcelles AR 263, AR 264 et XH 501
  • Vente de biens sis 57 59 rue Jules Ferry
  • Mise en place d'un éclairage public rue de l'Etang — Exonération partielle du paiement des pénalités de retard par l'entreprise AVENEL
  • Approbation du projet de GRDF d'extension du réseau gaz pour alimentation de l'ancienne école George Sand
  • Régularisation foncière rue de l'Etang
  • Travaux d'éclairage rue Notre Dame du Pré — Participation de la ville
  • Vente d'une parcelle à Carrefour Property
  • Vente à la Secomile — Parcelles AN 111, AL 442 et AL 443
  • Relevé de décisions
  • Construction d'un cinéma multisalles — Lancement d'un concours d'architecture et composition du jury
  • ZAC de la Fonderie — Approbation du dossier de réalisation
  • ZAC de la Fonderie — Approbation du programme des équipements publics
  • Acquisition des biens de la succession GOSSELIN
  • Revente d'une parcelle dans le quartier du Doult Vitran à la Secomile

Conseil municipal du 22 septembre 2015

  • Renouvellement de la carte achat au sein de la collectivité en application des dispositions du décret du 26/10/2014 sur l'utilisation de la carte d'achat public
  • Dépôt de l'AD'AP de la ville de Pont-Audemer — Demande de prorogation du délai de dépôt
  • Restauration de la continuité écologique sur la Risle Aval — Avenant n°1 à la convention avec le SIBVR
  • Pacte de la transition énergétique
  • Approbation de la convention de programmation triennale du SIEGE au titre des années 2015 à 2017
  • Indemnité pour travail de dimanche et des jours fériés dans le cadre des 35 heures
  • Office Municipal des Sports — Rapport de la saison 2013 — 2014
  • Participation financière pour l'association « Atelier Théâtre »
  • Demande de subvention auprès de la DRAC — Projet « Des mots et des notes »
  • Principes de mouvements de voirie entre la ville et le Conseil Départemental de l'Eure dans le cadre de la réalisation de la Pénétrante Ouest
  • Vente de terrains rue Eric Tabarly
  • Acquisition par l'EPF Normandie — Parcelle AN 114
  • Vente de biens sis 57 59 rue Jules Ferry
  • Règlement Intérieur de la Médiathèque « La Page »
  • SIEGE — Compte rendu du 30 mai 2015
  • Relevé de décisions
  • Demande d'aide financière de la Région pour l'achat d'instruments de musique
  • Marché pour une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat OPAH
  • Périmètre de protection modifié

Conseil municipal du 9 juin 2015

  • Tarifs 2016 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
  • Subvention pour l'association Découvertes
  • Participation à la course cycliste Paris Camembert
  • Transport minibus — Convention de mise à disposition
  • Participation à la base ATC — Convention avec la Cerema
  • Demande de subvention — Projet de convention Local d'Éducation Artistique
  • Dotation de solidarité urbaine (DSU) : Rapportd'utilisation pour l'année 2014
  • Demande de garantie d'emprunt SECOMILE — Construction 8 logements individuels et 4 logements collectifs — Rue du Haut
  • Résiliation des 3 baux emphytéotique - SECOMILE
  • Convention de dévolution de 37 logements — SECOMILE
  • Acquisition auprès de l'EPFN — Parcelles cadastrées section BA 24 313 338 339 340
  • Acquisition auprès de l'EPFN — Parcelles cadastrées section AR 154 XH 264 502 Ex Fonderie des Ardennes
  • Cession de terrain à BARIMAR — Parcelles cadastrées AT n°82p, 64 et 68p
  • Cession de parcelles au Conseil Départemental de l'Eure dans le cadre de la réalisation de la Pénétrante Ouest
  • Convention d'intervention de l'EPF Normandie sur les friches « Duval » et « Emmaüs » à Pont-Audemer
  • Opération Collective de Modernisation
  • Régularisations foncière Impasse du Commandant Cousteau
  • Modification du cadre administratif
  • Budget Primitif annexe 2015 — Lotissement communal Ferme des Places
  • Ouverture d'une ligne de trésorerie Budget annexe lotissement Ferme des Places
  • Adoption du compte de gestion 2014
  • Adoption du Compte Administratif 2014
  • Affectation du résultat du Budget Principal 2014
  • Décision Modificative n°1
  • Tarifs 2015 — Lotissement communal Ferme des Places
  • Consultation sur le projet de servitudes d'utilité publique sur le site COSTIL — Les Tanneries de France
  • Marché de fourniture de bornes de recharges pour véhicules électriques
  • PLUI — Modification des statuts « Étude, élaboration, approbation, révision et suivi d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal »
  • Service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme : Convention d'adhésion au service commun — Convention cadre pour la mise à disposition du service commun
  • Construction d'une médiathèque — Exonération partielle du paiement des pénalités de retard par l'entreprise AMA (Les Ateliers de Métallerie et d'Aluminium) — Lot 4 — Menuiseries extérieures aluminium
  • Création d'une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : Désignations complémentaires et concertation
  • Délégation de maitrise d'ouvrage au Conseil Départemental de l'Eure des aménagements paysagers de la RD 75
  • Élaboration d'un pacte culturel entre l'État et la ville de Pont-Audemer
  • Tarifs du Conservatoire de musique 2015 — 2016
  • Tarifs du Théâtre L'Éclat 2015 — 2016
  • Tirages au sort des jurés d'assises
  • Relevé de décisions
  • Travaux du SIEGE rue Jules Ferry Convention relative à la propriété et la gestion des réseaux de télécommunications
  • Travaux du SIEGE rue Jules Ferry Participation de la ville
  • Subvention exceptionnelle aux Castors Rislois

Conseil municipal du 17 mars 2015

  • Adoption du Budget Primitif 2015
  • Vote des taux
  • Subvention aux associations
  • Subvention de fonctionnement 2015 aux établissements publics locaux
  • Nouveaux tarifs 2015 Musée Canel
  • Marché public de prestation intellectuelle — Mission de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour les travaux de restauration de l'église Saint Ouen
  • Aménagement de la rue de l'Etang à Pont-Audemer — Convention financière
  • Transport Minibus — Convention de mise à disposition
  • Adoption du Cadre Administratif 2015
  • Défraiement d'un stagiaire
  • Relevé de décisions
  • Création d'un budget annexe de lotissement à Pont-Audemer
  • Marché de service pour l'entretien des installations d'éclairage public, de la signalisation routière lumineuse et la fourniture, pose et dépose des illuminations de noel — Lancement de l'appel d'offres

Conseil municipal du 10 février 2015

  • Débat d'Orientation Budgétaire 2015
  • Délégation du représentant au Conseil d'administration du Collège Pierre et Marie Curie
  • Délégation du représentant au Conseil d'administration du Lycée Jacques Prévert
  • Délégation du représentant au Conseil d'administration du Lycée Professionnel Risle Seine
  • Attribution d'une aide financière à l'école Paul Herpin pour les classes de découvertes
  • Demande de subvention — Pont-Audemer Athlétique Club
  • Convention entre la Ville et la CDC — Reversement de l'aide financière de la CAF concernant l'aménagement d'une ludothèque à la médiathèque
  • Marché de service pour l'entretien des installations d'éclairage public, de la signalisation routière lumineuse et la fourniture et pose et dépose des illuminations de noël — Lancement de l'appel d'offres
  • Demande à la trésorerie de remise gracieuse suite au vol de la régie d'avance des rythmes scolaires
  • Soutien au GIP Normandie Impressionniste
  • Mise en place du procès verbal électronique sur la commune de Pont-Audemer
  • Création d'une Aire de Valorisation Architecturale et Paysagère
  • Subvention pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité de la salle des Carmes
  • Subvention pour les travaux de réhabilitation de l'école George Sand en école de musique
  • Don de M. BIET
  • Convention relative à une opération de sécurité RD 39 rue de la Seule
  • SIEGE 27 — Compte rendu du Comité Syndical du 22 Novembre 2014
  • Relevé de décisions
  • Dématérialisation des convocations du Conseil Municipal
  • ZAC du parc des Etangs — Rétrocessions foncières
  • Désignation des membres élus à la commission locale de l'AVAP

Archives des comptes-rendus des conseils municipaux

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