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Sport de loisir ou d'entretien

Mis à jour le 0 novembre 2015
par « direction de l'information légale et administrative »

La pratique du sport peut se dérouler sans participer à des compétitions. Pour ce type de public, les clubs sportifs ne bénéficient pas du monopole. D'autres structures collectives (associatives, commerciales ou publiques) peuvent également les accueillir. Le sport hors compétition peut en outre se pratiquer avec un coach sportif.

Particuliers Avec un club sportif

Les personnes souhaitant faire du sport sans faire de compétitions peuvent s'inscrire dans un club sportif. Ils participent aux mêmes entraînements que les compétiteurs ou bénéficient de séances spécifiques.

Les clubs peuvent leur demander de démontrer, comme pour les compétiteurs, leur aptitude physique, par la production d'un certificat médical (particuliers) et de prendre une licence (particuliers).

Dans ce cas, le coût de la licence peut être couvert partiellement avec des coupons sport (particuliers).

Particuliers Dans un équipement sportif

Les pratiquants hors compétition peuvent choisir de fréquenter un équipement sportif ou établissement d'activités physiques et sportives (EAPS) :

  • piscine,

  • patinoire,

  • club de remise en forme,

  • base nautique, etc.

Ce genre d'établissement est réglementé (particuliers) : contrôlé par les services de l'État, qui s'assurent de sa qualité, il répond à plusieurs normes de sécurité. Ils doivent employer un personnel qualifié. Ces règles s'appliquent même si les personnes fréquentent l'établissement pour leur seul loisir.

Particuliers Dans une structure pour enfants et adolescents

Les structures d'animation réservées aux enfants et aux adolescents (centre de loisirs (particuliers), colonie de vacances (particuliers)...) à peuvent organiser des activités physiques et sportives pour leurs participants. Ils suivent une réglementation spécifique (particuliers).

Particuliers Dans une structure touristique

Les hôtels, campings ou club de vacances peuvent proposer des activités sportives (court de tennis, piscine...). Elles peuvent être ou non encadrées par un moniteur.

Si un moniteur rémunéré encadre les activités, l'établissement est considéré comme un établissement d'activités physiques et sportives (EAPS) au même titre qu'une piscine municipale par exemple. L'hôtel ou le camping doit donc respecter les règles applicables à ce type d'établissement notamment l'obligation d'assurance.

Dans le cas contraire, les activités physiques et sportives sont considérées comme informelles et d'initiative purement personnelle. Elles se déroulent donc aux risques et périls des pratiquants (baignade, utilisation de matériels loués, participation à des jeux de club de plage, etc.).

Particuliers Accompagné d'un éducateur sportif libéral

Une telle activité physique et sportive est entièrement organisée par un personne pour son propre compte ou pour un petit groupe d'individus.

Dans ce cas, seul un éducateur sportif (particuliers), souvent alors appelé coach sportif, a le droit de les encadrer contre rémunération Il doit faire la preuve de la possession d'un diplôme et d'une carte professionnelle en rapport avec l'activité encadrée.

L'encadrement bénévole, en revanche, n'est pas réglementé.

A savoir

À savoir : les conditions de diplôme sont particulièrement précises et strictes pour les sports de nature (particuliers) à grand risque. Parmi ces activités figurent notamment le parachutisme, la plongée en apnée, le ski ou la spéléologie.

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BP 429
27504 PONT-AUDEMER cedex
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Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 18h
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Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30
Passeport biométrique uniquement sur rendez-vous
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