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Temps libre
Sport
Sport de compétition
: En France, le sport est un loisir à statut particulier : son organisation revêt le caractère de mission de service public....Sport de loisir ou d'entretien
: Les clubs et fédérations sportifs peuvent accueillir des pratiquants ne désirant pas ou ne pouvant pas (étant donné leurs capacités ou leurs obligations familiales et professionnelles) participer à des compétitions....Assurances
: En règle générale, rien n'oblige personne à prendre des garanties d'assurance pour la pratique d'activités physiques et sportives....Sécurité des activités sportives
: La police des activités sportives est principalement assurée par les maires et les préfectures, en lien avec les fédérations sportives....À quoi sert de prendre une licence sportive ?
: Prendre une licence sportive signifie adhérer à un club sportif ou à une fédération sportive....Quand faut-il produire un certificat médical d'aptitude au sport ?
: La production d'un certificat médical d'aptitude vise à protéger les pratiquants contre les risques de santé prévisibles : elle peut être exigée par un organisateur d'activités physiques ou sportives en raison d'une obligation légale ou en raison d'une préoccupation spontanée....Quelles sont les activités sportives accessibles aux personnes handicapées ?
: En raison du principe de non-discrimination, les possibilités d'accès des personnes en situation de handicap à l'offre sportive ne doivent pas être inférieures à celles des personnes valides....Qu'est-ce que le coupon sport ?
: Les coupons sport sont des bons remis à une personne par un organisme, un service ou une collectivité locale, afin de lui permettre de payer une partie des sommes qu'elle doit au titre des licences ou des cours pris avec une association ou dans un club sportif....Quelle est la réglementation pour les accrobranches et les parcours acrobatiques en hauteur (PAH) ?
: Les "accrobranches" ou "parcours acrobatiques en hauteur (PAH)" sont la plupart du temps des équipements fixes faisant appel aux technologies du câble, situés en hauteur et dans des espaces boisés clos, grâce auxquels il est possible d'évoluer d'arbre en arbre....Comment concilier pratique sportive et protection de l'environnement ?
: Le développement des sports de nature (en montagne et en mer) peut être susceptible d'entrainer des nuisances environnementales....Comment pratique-t-on le sport avec des mineurs dans les structures d'animation ?
: Les activités physiques et sportives d'une structure d'animation accueillant des mineurs doivent entrer en cohérence avec ses projets éducatifs et pédagogique....Peut-on ouvrir un débit de boissons temporaire dans les installations sportives ?
: Sauf dérogation, seules les boissons dites du groupe 1 peuvent être vendues ou distribuées dans les installations sportives, dans les stades ou au cours d'événements sportifs....Peut-on rouler n'importe où avec des rollers, une trottinette ou un skateboard ?
: Aucun texte spécifique national ne réglemente spécifiquement la circulation des engins à roulettes (rollers, trottinettes, skateboards, planches ou patins à roulettes)....
Jeux d'argent
Lotos et loteries
: Les jeux d'argent basés sur le tirage au sort sont le monopole de La Française des Jeux, à l'exception des jeux forains ou associatifs traditionnellement tolérés....Paris hippiques ou sportifs
: Les paris sur les courses de chevaux et sur les compétitions ou événements sportifs doivent être expressément autorisés....Casinos et maisons de jeux
: Les casinos agréés par l'État, sur proposition des conseils municipaux des communes touristiques où ils sont implantés, sont des lieux d'accès à des jeux d'argent très divers de type machines à sous, jeux de carte, roulette, jeux de la boule....Poker en ligne
: Le poker est le seul jeu de cartes avec mise d'argent autorisé sur internet....Comment peut-on jouer ou parier de l'argent sur internet de façon sécurisée ?
: Jouer ou parier de l'argent sur internet représente un danger certain, notamment pour les actes réalisés sur des sites web hébergés à l'étranger....Comment peut-on se faire interdire de jeux ?
: Sont interdites de jeux d'argent :...Quels sont les jeux d'argent autorisés aux mineurs ?
: Le mineur est autorisé à participer aux lotos, loteries et tombolas traditionnels (dans le cadre associatif ou dans le cadre de fêtes foraines locales)....Un mineur peut-il entrer dans un casino ?
: Non....Que peut-on faire en cas de pratiques déloyales dans des jeux d'argent ?
: En cas de triche ou trucage dans des jeux d'argent, ni le joueur, ni l'organisateur de jeux ne peuvent s'engager dans un procès civil avec beaucoup d'espoir d'être remboursé ou indemnisé :...
Animaux
Dans quelles conditions peut-on voyager avec son chat ou son chien en Europe ?
: Pour voyager avec son chien ou son chat (ou son furet) dans l'Union européenne (UE), tout particulier doit accomplir certaines formalités avant le départ. Il doit notamment disposer d'un passeport européen pour son animal de compagnie....Le propriétaire d'un animal domestique doit-il souscrire une assurance spéciale ?
: Le propriétaire d'un animal domestique n'a donc pas l'obligation de souscrire une assurance spécifique....
Culture et télévision
Accès gratuit au musée pour les jeunes
: Les jeunes européens peuvent accéder gratuitement à certains musées et monuments nationaux....Accès gratuit au musée pour les enseignants
: Le Pass éducation permet aux enseignants du premier et du second degré de l'Éducation nationale d'accéder gratuitement à certains musées et monuments nationaux....Télévision numérique terrestre (TNT)
: La télévision numérique terrestre (TNT) est un changement technologique de diffusion des programmes de télévision....Quelles sont les formalités pour exporter une œuvre d'art ou un bien culturel ?
: Certaines œuvres d'art ou biens culturels font l'objet d'une protection particulière à l'exportation. Leurs mouvements hors de France sont contrôlés : des autorisations, obtenues auprès de la direction générale des patrimoines du ministère de la culture, doivent être présentées à la frontière....
