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Un étranger peut-il se faire retirer son titre de séjour en cours de validité ?
Oui, votre titre de séjour peut vous être retiré pour des raisons qui varient selon le type de titre. Vous êtes alors obligé de quitter la France.
Vous avez une carte de séjour temporaire ou pluriannuelle
Pendant sa durée de validité, votre titre de séjour peut vous être retiré si vous vous trouvez dans l'un des cas suivants :
Vous avez une carte de résident
Pendant sa durée de validité, votre carte doit ou peut vous être retirée si vous vous trouvez dans l'un des cas suivants :
Textes de référence
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : articles L432-1 à L432-15Retrait du titre de séjour : L432-4 à L432-12
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : articles R*432-1 à R432-15Retrait du titre de séjour : R432-3 à R432-5
